CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

1. Objet

Les présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV ») régissent les relations contractuelles entre [Nom de votre entreprise] (ci-après « le Vendeur ») et toute personne physique non commerçante (ci-après « le Client ») souhaitant effectuer un achat sur le site internet [adresse de votre site] (ci-après « le Site »).

2. Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le Site au jour de la consultation par le Client. Chaque produit est accompagné d’un descriptif détaillé. Les photographies illustrant les produits sont les plus fidèles possibles, mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit, notamment en ce qui concerne les couleurs.

3. Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Ils ne comprennent pas les frais de livraison, facturés en supplément. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.

4. Commande

Le Client passe commande sur le Site en suivant la procédure indiquée. La commande n’est définitive qu’après confirmation par le Vendeur et paiement intégral du prix. Le Vendeur se réserve le droit d’annuler toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

5. Paiement

Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire. Le Site utilise un système de paiement sécurisé.

6. Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par leClient lors de sa commande. Les délais de livraison sont indicatifs et ne sauraient engager la responsabilité du Vendeur.

7. Droit de rétractation

Le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine et complets. Les frais de retour sont à la charge du Client.

8. Garantie

Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie légale des vices cachés.

9. Responsabilité

Le Vendeur ne saurait être tenu pour responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté.

10. Données personnelles

Les données collectées lors de la commande sont nécessaires à son traitement et sont traitées conformément à la réglementation en vigueur en matière de protection des données personnelles.

11. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du Site sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive du Vendeur. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du Site.

12. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

13. Modification des CGV

Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur au jour de la commande.

N’hésitez pas à me solliciter si vous souhaitez des ajustements ou des clauses supplémentaires !